Marque enregistrée - Marque en vigueur

VALSOFT
VAL SOFTWARE

Numéro de dépôt :
4601337
Date de dépôt :
22/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/11/2029
VALSOFT de VAL SOFTWARE

Présentation de la marque VALSOFT

Déposée par voie électronique le 22 novembre 2019 par VAL SOFTWARE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VALSOFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-50 du 13 décembre 2019.

Le déposant est VAL SOFTWARE domicilié(e) 16 avenue Salvador Dali - 31700 - Blagnac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ, Madame Sophie JACQUELINE domicilié(e) 26 rue du Quatre-Septembre - 75002 - Paris - France.

La marque VALSOFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4601337.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VALSOFT arrivera à expiration en date du 22 novembre 2029.

VAL SOFTWARE a également déposé les autres marques suivantes : MY OPCA , NET FORMATION , MY @GED , MY COMPT@ , my OPCO , Val.Foundation.net


VAL SOFTWARE - 16 avenue Salvador Dali - 31700 - Blagnac - France


CABINET VITTOZ, Madame Sophie JACQUELINE - 26 rue du Quatre-Septembre - 75002 - Paris - France


Publication - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-50

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-11

Appareils et instruments autres qu'à usage médical pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et la duplication de sons et/ou d'images ; appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques et d'enseignement ; récepteurs (audio, vidéo) ; publications électroniques et numériques (téléchargeables) ; tous supports d'enregistrement, de transmission, de reproduction et de duplication du son, des données et des images ; disques acoustiques ou optiques, DVD, DVD-ROM, disques compacts, CD-ROM et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels dans les domaines de la gestion de la formation professionnelle, initiale et alternance, de la gestion des ressources humaines, de la gestion d'entreprise , de la gestion du financement de la formation et de la gestion des collecteurs de fonds et de taxes ; bases de données et notamment bases de données vocales, banques de données textuelles, sonores, d'images (logiciels) ; toutes données téléchargeables sur l'ordinateur ou sur le téléphone portable et notamment documentaires, sons, musiques, photographies, vidéos, vidéos explicatives, images, logos et textes ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; conseils et informations en gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; services de conseillers et d'information en matière de comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; gestion des ressources humaines ; services de gestion et d'administration d'entreprises commerciales ; gestion de bases de données ; conseils aux entreprises en matière de gestion des ressources humaines et de formation professionnelle, initiale et alternance ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour, hébergement ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse et conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs et de logiciels ; numérisation de documents ; conversion de textes au format numérique ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; assistance technique en matière de logiciels ; conception, développement, maintenance, mise à jour, hébergement ou location de bases de données informatiques ; conception et développement de logiciels informatiques pour cloud computing ; services de conseillers dans le domaine de cloud computing.